Bienvenue sur le site officiel du photographe people
Franck Trouvé
GALERIE 2
Sur le site,
toutes les photos sont volontairement
affichées en basse définition.
Une sélection de quelques artistes. Bientôt la suite ...
Sur le site,
toutes les photos sont volontairement
affichées en basse définition.
I N F O S L E G A L E S
Le site et l’ensemble de son contenu (en ce inclus notamment les sons, textes, informations, images, marques, logos,
signes distinctifs, logiciels …) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur
et la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive du photographe Franck Trouvé.
Conformément à l'article L.111-1 du Code de la Propriété intellectuelle (CPI). "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit
sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété exclusif et opposable à tous".
En outre, l'article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que "l'auteur jouit du droit au respect de son nom,
de sa qualité et de son oeuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible".
Sauf autorisation préalable et expresse du photographe Franck Trouvé, la représentation ou la reproduction
(en ce inclus notamment toute traduction, adaptation, transformation, arrangement…), par quelque procédé
que ce soit, de tout ou partie de ce site ou des éléments qui le constituent est formellement interdite
et constituerait, le cas échéant, un acte de contrefaçon sanctionnée notamment par les articles
L.335-2 et suivants et L.716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'exploitation d'une photographie sans l'autorisation de l'auteur et dans le non-respect de son droit moral
est contrefaisante et ouvre droit au paiement d'indemnités.
.
Création du site internet : Franck Trouvé
